Les conseils d’administration

Les organismes sans but lucratif dépendent d'un leadership solide pour favoriser le changement et réaliser leur mission.

Presque que tous les organismes sans but lucratif sont gérés par un conseil d'administration bénévole. Le rôle de ces conseils varie d'un organisme à l’autre. En général, ils assument des fonctions de leadership et guident l’orientation stratégique de l'organisme. Les conseils d'administration régissent les organismes sans but lucratif au nom des membres, alors que les conseils d'administration des entreprises régissent celles-ci au nom des actionnaires.

Si vous désirez faire du bénévolat au sein d’un conseil d'administration, évaluez d’abord vos compétences, vos intérêts et votre expérience. Les membres doivent être au courant de l'histoire et de la mission de l'organisme, et comprendre le rôle du conseil d'administration.

Responsabilité des membres bénévoles d’un conseil d'administration

Les membres des conseils d'administration ont des obligations juridiques, mais beaucoup d'entre eux les ignorent. Ils sont responsables de leurs décisions et de leur travail au sein du conseil d'administration. Cette responsabilité s’étend à tous les organismes sans but lucratif.

Les directeurs doivent de représenter les intérêts de l'organisme. Pour diriger les affaires d'un organisme, les conseils d'administration doivent se conformer aux lois applicables. En outre, en tant que fiduciaires, les membres du conseil d'administration doivent respecter les trois principes de base suivants :

1. Diligence : obligations d’agir d’une manière raisonnable en faisant preuve de bonne foi, et dans les meilleurs intérêts de l'organisme et de ses membres.
2. Fidélité : obligation de faire primer les intérêts de l'organisme et de ne pas se servir de son poste pour poursuivre des intérêts personnels.
3. Obéissance : obligation de se conformer aux lois applicables et aux autres règles et règlements qui régissent l'organisme.

Un directeur bénévole qui ne remplit pas les obligations décrites ci-dessus peut en être tenu responsable.

Bénévoles Canada propose plusieurs ressources pour informer les membres de conseil d'administration de leurs obligations juridiques, notamment une « liste de vérification préventive » qui permet de réduire les risques de responsabilité. Cliquez ici pour télécharger une copie du document Directors’ Liability Insurance: A Discussion Paper (disponible en anglais seulement).

Assurance de responsabilité civile

Certains conseils d'administration choisissent de se protéger en souscrivant à un régime d’assurance sur la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants. Bénévoles Canada propose à ses membres de souscrire à un régime d'assurance collective à primes abordable.

Ressources

• L'action sociale à l'ordre du jour : Préparer les membres des conseils d'administration bénévoles à participer à l'établissement des politiques publiques — La représentation auprès des gouvernements est souvent au cœur du travail des membres. Toutefois, il arrive trop souvent que les conseils d’administration manquent d’expérience pour discuter avec les décideurs. Cette ressource aide les conseils d'administration à exécuter leur travail de représentation.
• BoardSource (disponible en anglais seulement) — Misant sur plus de 20 ans d'expérience, BoardSource propose aux dirigeants toute une gamme d'outils visant à améliorer leur efficacité et leur incidence.
• Source OSBL : Gouvernance du conseil d'administration — Source OSBL est un projet d’Imagine Canada et l’héritage de la BibliOSBL et du Centre de ressources en assurance et en responsabilité. La section sur le gouvernance du conseil d'administration souligne les processus, politiques et pratiques qui favorisent l’efficacité du conseil d’administration.